Aux fantômes qui hantent ces lieux, Madame de *** croit nécessaire d'adresser ces quelques lignes.
Le concept littéraire de ce bloc-note électronique a été déposé, de même que les textes, tous originaux, qui y sont présentés depuis le 4 août 2005.
A ceux qui seraient toutefois tentés de s'inspirer, de près ou de loin, sur le fond ou sur la forme, des correspondances de Madame de ***, il est poliment rappelé que tous les droits sont réservés et que la reproduction est interdite. Si malgré tout certains s'entêtaient, il leur est conseillé de bien vouloir lire l'article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) qui pose le principe de la protection du droit d’auteur en des termes clairs :
« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial [...]. »
Point n'est besoin d'être édité pour être protégé.
Toute infraction est donc passible de poursuites et de sanctions.